CAP A du 27 novembre 2013
Les avis consultatifs rendus par la commission administrative paritaire du 27 novembre 2013 pour les personnels de catégorie A.
Inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 2014
- Au grade d’administrateur hors classe
- Monsieur Fabien SESE
- Au grade de directeur territorial
- Madame Geneviève BARBIER
- Monsieur Yvan THIEBAUD
- Au grade d'attaché principal
- Avis de la CAP reporté
- Au grade d’ingénieur principal
- Monsieur Raymond FAYARD
- Au grade d’infirmier soins généraux hors classe
- Madame Isabelle JOLY
- Au grade de médecin territorial hors classe
- Madame Véronique COMMARMOT
- Au grade de puéricultrice territorial classe supérieure
- Madame Monique MURZILLI
- Au grade de conseiller supérieur socio-éducatif
- Madame Françoise BOURGUET
- Madame Martine KATRITCH
- Madame Louise PEDRA
Inscription sur liste d’aptitude au titre de l’année 2014
- Promotion interne pour l'accès au grade d'attaché territorial
Application de l’article 5 1° du décret n° 87/1099 du 30 décembre 1987 modifié portant statut particulier du cadre d’emplois des Attachés Territoriaux
- Pas de proposition de l’Administration
- Promotion interne pour l'accès au grade de conseiller socio-éducatif
Application de l’article 5 du décret n° 2013/489 du 10 juin 2013 portant statut particulier du cadre d’emplois des Conseillers Territoriaux Socio-Educatifs
- Madame Sylvie GAILLARD
- Promotion interne pour l'accès au grade d'ingénieur
Application de l’article 8 1° du décret n° 90-126 du 9 février 1990 modifié portant statut particulier du cadre d’emplois des Ingénieurs Territoriaux
- Madame Gwénaëlle LATAPY