30 articles avec les instances paritaires

CAP Catégorie C

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CAP Catégorie B

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CAP C du 11 février 2016

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Les avis consultatifs rendus par la commission administrative paritaire du 11 février 2016 pour les personnels de la catégorie C. Inscription...

CAP B du 11 février 2016

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Les avis consultatifs rendus par la commission administrative paritaire du 11 février 2016 pour les personnels de la catégorie B. Inscription...

CAP A du 10 février 2016

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CAP C du 6 février 2015

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CAP B du 5 février 2015

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CAP A du 5 février 2015

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Elections du 4 décembre 2014 : vos représentants qui siégent dans les instances paritaires.

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instances paritaires Vos représentants élus au Comité Technique Titulaires Jean-Claude ESCALIER Karine SALGUES Stéphane MORAUD Suppléants Laurence...

Comité technique paritaire : déclaration préalable

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Nos revendications ont été lues par Force Ouvrière dans une déclaration préalable jointe au PV du CTP. - Déclaration CTP du 25092014.pdf

CAP C du 28 novembre 2013

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Les avis consultatifs rendus par la commission administrative paritaire du 28 novembre 2013 pour les personnels de catégorie C. Inscription au...

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Le rôle des commissions administratives paritaires (CAP) Les CAP sont des instances que l'administration employeur doit obligatoirement consulter...

CAP C du 13 décembre 2012

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Les avis consultatifs rendus par la commission administrative paritaire du 13 décembre 2012 pour les personnels de catégorie C. inscription au...

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