30 articles avec les instances paritaires

CAP B du 13 décembre 2012

CAP B du 13 décembre 2012

Les instances paritaires

Les avis consultatifs rendus par la commission administrative paritaire du 13 décembre 2012 pour les personnels de catégorie B. inscription au...

CAP A du 13 décembre 2012

CAP A du 13 décembre 2012

Les instances paritaires

Les avis consultatifs rendus par la commission administrative paritaire du 13 décembre 2013 pour les personnels de catégorie A. inscription au...

Instance paritaire

Instance paritaire

Les instances paritaires

En préambule, à l'ouverture de la séance du dernier CTP, nos représentants du personnel ont lu la déclaration suivante. Déclaration préliminaire...

Le comité technique

Le comité technique

Les instances paritaires

Dans le prolongement de la loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique territoriale, le décret...

CAP du 13 décembre 2012

CAP du 13 décembre 2012

Les instances paritaires

La commission administrative paritaire concernant les avancements de grade et les promotions internes aura lieu le 13 décembre 2012. Pour toutes...

CTP du 5 juillet 2012

CTP du 5 juillet 2012

Les instances paritaires

Vos représentants Force Ouvrière au comité technique paritaire (CTP) ont siégé le 5 juillet dernier. Ils vous communiqueront les informations...

Ordre du jour du CTP du 5 juillet 2012

Ordre du jour du CTP du 5 juillet 2012

Les instances paritaires

Préambule Approbation du procès-verbal de la séance du 8 mars 2012 Désignation du secrétaire-adjoint et rappel des votants pour la séance du...

Comité technique paritaire du 25 mai 2012

Comité technique paritaire du 25 mai 2012

Les instances paritaires

Chers camarades, en attendant nos remarques sur le prochain CTP prévu le 5 juillet prochain, nous tenons à revenir sur le CTP qui a eu lieu de...

Intervention au CTP du 25 mai 2012

Intervention au CTP du 25 mai 2012

Les instances paritaires

Même si nous ne pouvons que nous féliciter d’un certain changement d'orientation politique à travers l'élection du nouveau Président de la République,...

Compte-rendu du dernier CHSCT

Compte-rendu du dernier CHSCT

Les instances paritaires

Le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) s'est réuni le 30 mars 2012. Vous trouverez ci-après le compte-rendu des...

CAP C du 1er décembre 2011

CAP C du 1er décembre 2011

Les instances paritaires

Chèr(e)s collègues, Vous trouverez ci-après les avis consultatifs rendus par la CAP du 1er décembre 2011 pour les personnels de catégorie C....

CAP B du 1er décembre 2011

CAP B du 1er décembre 2011

Les instances paritaires

Chèr(e)s collègues, Vous trouverez ci-après les avis consultatifs rendus par la CAP du 1er décembre 2011 pour les personnels de catégorie B....

CAP A du 1er décembre 2011

CAP A du 1er décembre 2011

Les instances paritaires

Chèr(e)s collègues Vous trouverez ci-après les avis consultatifs rendus par la CAP ce jour pour les personnels de catégorie A Commission Administrative...

Comité Technique Paritaire

Comité Technique Paritaire

Les instances paritaires

Les comités techniques paritaires (CTP) Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale...

comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

Les instances paritaires

Quel est le rôle du CHSCT ? Le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des agents...

<< < 1 2
Syndicat Force Ouvrière Département Ardèche © 2017 -  Hébergé par Overblog